L’échange de produits contrefaits dans le monde représente près de 500 milliards de dollars par an. Les marques américaines, italiennes et françaises sont les plus touchées.
Acheter un sac Vuitton pour trois fois rien ? Grâce à la contrefaçon, c’est possible, mais ce n’est pas sans conséquence. Selon une étude* menée conjointement par l’OCDE et l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO, ex-OHMI), la valeur mondiale des importations de biens contrefaits s’est élevée à 461 milliards de dollars en 2013, soit environ 338 milliards d’euros. Cela représente 2,5% des importations, un chiffre en hausse par rapport à la précédente étude datant de 2008 qui estimait la contrefaçon à 1,9% du commerce mondial.
Dans l’Union Européenne, les produits piratés représentent jusqu’à 5% de l’ensemble des importations, soit 85 milliards d’euros presque “l’équivalent du déficit budgétaire de la France en 2014″, selon le rapport. Les pays les plus touchés par la contrefaçon entre 2011 et 2013 sont les États-Unis, dont les marques et les brevets représentent 20% des copies, suivis par l’Italie, avec 15%, et la France avec 12%.
Pour l’Hexagone cela représente près de 50 milliards d’euros ou encore 780 euros par Français souligne BFMTV. Ce fléau coûterait 40.000 emplois par an à la France selon un rapport de février de l’Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété intellectuelle (Unifab).
– Made in China –
Tous les secteurs de l’économie sont concernés par ce phénomène, aussi bien les produits de luxe que de consommation courante, avec notamment les chaussures, les produits les plus copiés, les cosmétiques, les médicaments et les produits alimentaires. Si l’étude ne précise pas quelles marques sont le plus affectées, elle mentionne toutefois les baskets Nike, les montre Rolex, les lunettes Ray-Ban et les sacs Louis Vuitton.
La Chine est le premier pays producteur de ces “mauvaises copies” qui, quand elles concernent des médicaments, des jouets ou des pièces automobiles, peuvent mettre en danger la vie des individus. 63,2% des produits saisis entre 2011 et 2013 étaient en effet d’origine chinoise. La Turquie est à la deuxième place (3,3%) et Singapour à la troisième (1,9%). Paradoxalement, “les entreprises chinoises les plus innovantes” sont également la cible des pirates, la facture se chiffrant à 6 milliards de dollars.
– Le crime organisé à la manœuvre –
Les envois postaux, peu coûteux et moins repérables par les autorités, sont le principal mode d’expédition des copies et représentent 62 % des saisies entre 2011 et 2013, une proportion qui témoigne de l’importance croissante du commerce en ligne dans les échanges internationaux.
Hong Kong, Singapour et la Chine, plateformes incontournables du commerce international, sont des points de transit plébiscités pour l’envoi de marchandises piratées et les trafiquants sont souvent implantés dans les pays instables politiquement comme la Syrie et l’Afghanistan, note l’étude. “Une grande partie des sommes provenant de ces ventes alimente le crime organisé” souligne le rapport.
En mai 2014, la Commission des Nations unies pour la prévention du crime et la justice pénale assurait par ailleurs que la contrefaçon était “la deuxième source de revenus criminels dans le monde” rappelle Le Monde. La contrefaçon industrielle et commerciale, jugée souvent comme une infraction mineure, constitue “une véritable menace, tant pour l’économie mondiale que pour les consommateurs, l’environnement ou la stabilité des États”, affirmait pour sa part, en février, l’Unifab.
Le site officiel de la diplomatie française note de son côté, qu’outre le lien avec le crime organisé, la contrefaçon est fréquemment liée à l’exploitation humaine.
– Des sanctions pour les acheteurs –
Le site rappelle également que “l’achat de produits contrefaits est sanctionné en France (délit pénal) comme dans les pays de l’Union Européenne et de nombreux pays étrangers”.
Pour une marchandise contrefait, un ressortissant français risque une amende calculée en fonction des produits saisis et de voir son bien détruit dans le cas d’une procédure douanière. Dans le cas d’une procédure pénale, la peine encourue est de 3 ans d’emprisonnement et 300.000 euros d’amende “soit une sanction similaire à celle retenue pour le vol”.
* Le rapport de l’OCDE et de l’EUIPO, qui ne prend pas en compte le piratage en ligne, porte sur les données provenant de près d’un demi-million de saisies douanières réalisées dans le monde entre 2011 et 2013.
